Cartouche de munition téléscopique

Brevet européen · EP0489282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489282
Numéro de demande
EP91119329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1991
Publié
10 juin 1992
Délivré
4 déc. 1996
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 5/045 (2006.01)
Priorité
US 613256 14.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Alliant Techsystems Inc.

ALLIANT TECHSYSTEMS INC.

600 Second Street N.E., Hopkins, MN 55343-8384, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Warren, John B.

Plymouth, Minnesota 55447, US

Broden, Davis E.

Minnetonka, Minnesota 55343, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.