Diodenzeilen-Spektrometer

Brevet européen · EP0489286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489286
Numéro de demande
EP91119398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1991
Publié
10 juin 1992
Délivré
16 août 1995
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/28 (2006.01)
Priorité
DE A 4038638 04.12.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Firma Carl Zeiss

Carl-Zeiss-Strasse 4-54 Postfach 1369/1380, D-73446 Oberkochen, DE

Inventeur

Bittner, Reinhold

W-7070 Schwäbisch Gmünd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.