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Brevet européen · EP0489577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489577
Numéro de demande
EP91311252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1991
Publié
10 juin 1992
Délivré
22 mars 1995
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 259/06 (2006.01)
A61K 31/16 (2006.01)
C07C 237/52 (2006.01)
Priorité
GB A 9026251 03.12.1990
GB A 9110338 13.05.1991
GB A 9110339 13.05.1991
GB A 9112888 14.06.1991
GB A 9112901 14.06.1991
GB A 9115038 11.07.1991
GB A 9115039 11.07.1991
GB A 9115916 23.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Porter, John Robert

Slough, Berkshire SL1 9EN, GB

Millican, Thomas Andrew

Maidenhead, Berkshire SL6 0DY, GB

Morphy, John Richard

Maidenhead, Berkshire SL6 1YY, GB

Beeley, Nigel Robert Arnold

Thame, Oxfordshire OX9 3LQ, GB

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