CHEMISCHE VERBINDUNGEN

Brevet européen · EP0489728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489728
Numéro de demande
EP89910649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1989
Publié
17 juin 1992
Délivré
29 janv. 1997
Radié
15 août 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61L 27/00 (2006.01)
Priorité
GB 8819755 19.08.1988
Demande PCT
PCT/GB1989/001020 16.08.1989
Publication PCT
WO1990/001955 08.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.08.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  4. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ED. GEISTLICH SÖHNE AG FÜR CHEMISCHE INDUSTRIE

CH-6110 Wolhusen Lucerne

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

PFIRRMANN, Rolf, Wilhelm

CH-6006 Lucerne

Geistlich, Peter

6362 Stansstad

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.