Vorrichtung zum Herstellen einer Partikeldispersion
Brevet européen · EP0489755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0489755
- Numéro de demande
- EP90911861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 1990
- Publié
- 17 juin 1992
- Délivré
- 7 déc. 1994
- Radié
- 31 août 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 11/06 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8919767 01.09.1989
- Demande PCT
- PCT/GB1990/001198 02.08.1990
- Publication PCT
- WO1991/003270 21.03.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 31 déc. 1997
Transféré
- Titulaire
- The Victoria University, of Manchester, Oxford Road, Manchester, Royaume-Uni → REXAM MEDICAL PACKAGING LIMITED, 9th Floor West,, 114 Knightsbridge, London SW1X 7NN, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Sinclair, Colin Samuel
Manchester M14 5HX, GB
Tallentire, Alan
Wilmslow Ches SK9 6EJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.