Ventilanordnung

Brevet européen · EP0489829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489829
Numéro de demande
EP90913465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1990
Publié
17 juin 1992
Délivré
15 juin 1994
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/08 (2006.01)
F16J 13/24 (2006.01)
Priorité
DK A 4182/89 24.08.1989
DK A 1997/90 06.02.1990
Demande PCT
PCT/DK1990/000216 23.08.1990
Publication PCT
WO1991/002694 07.03.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Micro Matic A/S

Holkebjergvej 48, Odense, DK

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Riis, Ken

DK-5250 Odense, DK

Augustinus, Per Kurt

DK-5000 Odense, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.