Kartenausgabe-Vorrichtung
Brevet européen · EP0489835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0489835
- Numéro de demande
- EP90913563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 1990
- Publié
- 17 juin 1992
- Délivré
- 30 nov. 1994
- Radié
- 30 nov. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G07B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8902897 01.09.1989
- Demande PCT
- PCT/SE1990/000530 16.08.1990
- Publication PCT
- WO1991/003802 21.03.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Svensson, Kjell
S-178 00 Ekerö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.