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Brevet européen · EP0489857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489857
Numéro de demande
EP90914272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1990
Publié
17 juin 1992
Délivré
24 juil. 1996
Radié
24 juil. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23Q 1/25 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
Priorité
US 401909 01.09.1989
Demande PCT
PCT/US1990/004797 28.08.1990
Publication PCT
WO1991/003145 21.03.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  2. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Inventeur

SHELDON, Paul, C.

Mequon, WI 53092, US

KIRKHAM, Edward, C.

Brookfield, WI 53005, US

OSTBY, Lyle, D.

West Allis, WI 53214, US

KONKEL, Bruce, P.

Muskego, WI 53150, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.