Procédé de fabrication de tubes canneles

Brevet européen · EP0489881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489881
Numéro de demande
EP91911792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1991
Publié
17 juin 1992
Délivré
19 juil. 1995
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21C 37/08 (2006.01)
B21D 5/12 (2006.01)
Priorité
FR A 9008517 29.06.1990
Demande PCT
PCT/FR1991/000512 27.06.1991
Publication PCT
WO1992/000153 09.01.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Valinox

130, rue de Silly, Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

Gérard, Pascal

F-21500 Montbard, FR

Gili, Pierre

F-21150 Venarey les Laumes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.