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Brevet européen · EP0490047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0490047
Numéro de demande
EP91117313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1991
Publié
17 juin 1992
Délivré
13 juil. 1994
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/088 (2006.01)
Priorité
DE A 4040069 14.12.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Buck Werke GmbH & Co.

Geislingerstrasse 21, D-73337 Bad Ueberkingen, DE

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Badura, Wolfgang, Dipl.-Ing.

W-8230 Bad Reichenhall, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.