Schlüsselbundanhänger

Brevet européen · EP0490124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0490124
Numéro de demande
EP91119629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1991
Publié
17 juin 1992
Délivré
9 nov. 1994
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 15/00 (2006.01)
Priorité
DE U9016724 11.12.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Berendsohn AG

Alte Sülldorfer Landstrasse 402, Hamburg 56, DE

Inventeur

Kulik, Dieter

F-42000 St. Etienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.