Optischer Schalter
Brevet européen · EP0490304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0490304
- Numéro de demande
- EP91121025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 1991
- Publié
- 17 juin 1992
- Délivré
- 8 mars 1995
- Radié
- 31 déc. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4040001 14.12.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Arnold, Wolfgang, Dr. rer. nat.
W-7152 Aspach 1, DE
Benz, Gerhard, Dr. rer. nat.
W-7030 Böblingen, DE
Hauer, Heiner, Dipl.-Ing.
W-7012 Fellbach, DE
Müller, Roland (-Fiedler), Dr. rer. nat.
W-7250 Leonberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.