Acide acétique à partir d'éthylène

Brevet européen · EP0490507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0490507
Numéro de demande
EP91310737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1991
Publié
17 juin 1992
Délivré
11 janv. 1995
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 27/185 (2006.01)
C07C 51/25 (2006.01)
C07C 53/08 (2006.01)
Priorité
US A 625191 10.12.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

The Standard Oil Company

200 Public Square, Cleveland/OH, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Blum, Patricia R.

Macedonia, Ohio 44056, US

Lemanski, Michael F.

Cleveland, Ohio 44110, US

Hazen, Joseph B.

Garfield Heights, Ohio 44125, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.