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Brevet européen · EP0490561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0490561
Numéro de demande
EP91311260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1991
Publié
17 juin 1992
Délivré
20 mars 1996
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/29 (2006.01)
A23L 1/03 (2006.01)
A61K 31/23 (2006.01)
A61K 31/20 (2006.01)
Priorité
GB 9026648 07.12.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Scotia Holdings Plc

Scotia Holdings plc

Efamol House, Woodbridge Meadows, Guildford (Surrey GU1 1BA), GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Horrobin, David F., c/o Scotia Pharmaceuticals Ltd

Guildford, Surrey GU1 1BA, GB

Lindmark, Lars

S-230 11 Falsterbo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.