Procédé et dispositif pour la détection d'un déplacement
Brevet européen · EP0490710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0490710
- Numéro de demande
- EP91402799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1991
- Publié
- 17 juin 1992
- Délivré
- 15 mars 1995
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)G01R 11/24 (2006.01)
- Priorité
- FR A 9015333 07.12.1990
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 31 août 2005
Transféré
- Titulaire
- Schlumberger Industries, 50, avenue Jean Jaurès, Montrouge, France → ACTARIS SAS, 62 bis avenue André Morizet, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 28 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Niven, Rex
F-91440 Bures S/Yvette, FR
Siuta, Marcel
F-86170 Neuville de Poitou, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.