Wässrige Dispersion schwerlöslicher UV-Absorber
Brevet européen · EP0490819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0490819
- Numéro de demande
- EP91810944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 1991
- Publié
- 17 juin 1992
- Délivré
- 13 sept. 1995
- Radié
- 13 sept. 1995
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D06P 1/642 (2006.01)D06P 1/651 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3945/90 13.12.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 août 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Jöllenbeck, Martin, Dr.
W-7800 Freiburg, DE
Neukom, Alfred Jonathan
CH-4302 Augst
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