Fixation de ski

Brevet européen · EP0490824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0490824
Numéro de demande
EP91810956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1991
Publié
17 juin 1992
Délivré
20 juil. 1994
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
A63C 5/075 (2006.01)
A63C 9/085 (2006.01)
A63C 9/22 (2006.01)
Priorité
FR A 9015432 10.12.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

Le Menon Boîte postale 329, Voiron, FR

Inventeur

Horn, Hans

CH-3011 Bern

Marmonier, Gilles

F-38960 St. Etienne de Crossey, FR

Fagot, Jacques

F-38430 St. Jean de Moirans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.