Tunnelbohrmaschine
Brevet européen · EP0490847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0490847
- Numéro de demande
- EP91850286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1991
- Publié
- 17 juin 1992
- Délivré
- 14 juin 1995
- Radié
- 30 nov. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21D 9/10 (2006.01)
- Priorité
- SE A 9003979 13.12.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Hartwig, Sverker
S-183 46 Täby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.