PROCEDE ET APPAREIL DE COMMANDE D'UN PROCEDE DE FABRICATION
Brevet européen · EP0490890 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0490890
- Numéro de demande
- EP89910289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1989
- Publié
- 24 juin 1992
- Délivré
- 26 avr. 2000
- Radié
- 4 sept. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06F 17/60 (2000.01)G05B 19/418 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US1989/003828 05.09.1989
- Publication PCT
- WO1991/003793 21.03.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.09.2009
- 29 avr. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Wonderware Solutions, Inc, 95 Wells Avenue, Newton/MA 02150, Etats-Unis d'Amérique → Baan Process Solutions, Inc., 33 Commercial Street, Foxboro, MA 02035, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Baan Process Solutions, Inc., 33 Commercial Street, Foxboro, MA 02035, Etats-Unis d'Amérique → Invensys Systems, Inc., 33 Commercial Street, Foxboro, MA 02035, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 déc. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 28 avr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
Parties
Inventeur
EBLING, Thomas, D.
Boston, MA 02108, US
CONNOR, Susan, J.
Harvard, MA 01451, US
HOWD, Thomas, C.
Framingham, MA 01701, US
THOMPSON, Olin, W., Jr.
Newton, MA 01259, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.