Instruments de mesure optiques

Brevet européen · EP0490956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0490956
Numéro de demande
EP90913514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1990
Publié
24 juin 1992
Délivré
17 nov. 1994
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 9/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8920364 08.09.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/001394 07.09.1990
Publication PCT
WO1991/003702 21.03.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

British Technology Group Ltd

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Downs, Michael John

Liphook, Hampshire GU30 7HF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.