Stanz-Rillplatte
Brevet européen · EP0490984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0490984
- Numéro de demande
- EP90914156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1990
- Publié
- 24 juin 1992
- Délivré
- 3 nov. 1993
- Radié
- 30 août 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23K 26/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3929415 05.09.1989
- Demande PCT
- PCT/EP1990/001454 31.08.1990
- Publication PCT
- WO1991/003352 21.03.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 sept. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.09.2010
- 15 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Strack, Franz
D-7100 Heilbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.