Hörgerät

Brevet européen · EP0491072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0491072
Numéro de demande
EP90124629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1990
Publié
24 juin 1992
Délivré
24 mai 1995
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/02 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 23/72 (1995.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Moser, Benno

CH-6314 Unterägeri

Schiess, Hans-Rudolf

CH-5620 Zufikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.