Reflexions-Lichttaster

Brevet européen · EP0491118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0491118
Numéro de demande
EP91115348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
11 sept. 1991
Publié
24 juin 1992
Délivré
30 août 1995
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/87 (2006.01)
G01S 17/02 (2006.01)
Priorité
DE A 4040225 15.12.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 juin 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  3. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Leuze electronic GmbH + Co.

In der Braike 1 Postfach 1111, D-73277 Owen, DE

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Bückle, Kurt

W-7311 Schlierbach, DE

Manner, Joachim

W-7315 Weilheim/Taunus, DE

Bauder, Frank

W-7440 Beuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.