Leuchte
Brevet européen · EP0491230 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0491230
- Numéro de demande
- EP91120794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 1991
- Publié
- 24 juin 1992
- Délivré
- 22 févr. 1995
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 61/30 (2006.01)H01J 61/52 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4040265 17.12.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 28 mai 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- CEAG Sicherheitstechnik GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne → Cooper Crouse-Hinds GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 31 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden → Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 15 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 15 août 1996
Transféré
- Titulaire
- ABB Patent GmbH, Kallstadter Strasse 1, D-68309 Mannheim, Allemagne → CEAG Sicherheitstechnik GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Inventeur
W-5750 Menden, DE
W-4600 Dortmund 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.