Schachtel mit perforierter Abdeckung

Brevet européen · EP0491399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0491399
Numéro de demande
EP91121815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1991
Publié
24 juin 1992
Délivré
21 sept. 1994
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/50 (2006.01)
Priorité
DE U9017110 19.12.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

August Faller KG

Freiburger Strasse 25, D-79183 Waldkirch, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Heitele, Jürgen

D-79183 Waldkirch, DE

Mohrhäuser, Klaus

D-79183 Waldkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.