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Brevet européen · EP0491455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0491455
Numéro de demande
EP91306146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1991
Publié
24 juin 1992
Délivré
27 déc. 1995
Radié
4 juil. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06F 17/60 (2000.01)
Priorité
GB 9027249 17.12.1990
GB 9104121 27.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.07.2011

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein → Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  4. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Ordish, Christopher J.

Virginia Water, Surrey GU25 4AW, GB

Richards, John M.

Blewbury, Didcot, Oxfordshire OX11 9QA, GB

MacKenzie, Clifford A.

Dix Hills, New York 11746, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.