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Brevet européen · EP0491455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0491455
- Numéro de demande
- EP91306146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 1991
- Publié
- 24 juin 1992
- Délivré
- 27 déc. 1995
- Radié
- 4 juil. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06F 17/60 (2000.01)
- Priorité
- GB 9027249 17.12.1990GB 9104121 27.02.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.07.2011
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein → Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Ordish, Christopher J.
Virginia Water, Surrey GU25 4AW, GB
Richards, John M.
Blewbury, Didcot, Oxfordshire OX11 9QA, GB
MacKenzie, Clifford A.
Dix Hills, New York 11746, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.