Treiberschaltung
Brevet européen · EP0491499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0491499
- Numéro de demande
- EP91311243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1991
- Publié
- 24 juin 1992
- Délivré
- 12 juin 1996
- Radié
- 12 juin 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H03K 17/60 (2006.01)H03K 17/64 (2006.01)H02M 7/515 (2006.01)H02M 7/5387 (2006.01)
- Priorité
- GB 9027545 19.12.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Vos, Raymond Arthur
Chesnut, Hertfordshire EN8 0TP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.