Schnellbefestigungseinrichtung

Brevet européen · EP0491674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0491674
Numéro de demande
EP91890305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1991
Publié
24 juin 1992
Délivré
12 juil. 1995
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/052 (2006.01)
H01R 9/26 (2006.01)
Priorité
AT A 2565/90 17.12.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 30 avr. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    EH-Schrack Energietechnik GmbH, Seybelgasse 13, Wien, Autriche → Schrack Energietechnik GmbH, Seybelgasse 13, 1235 Wien, Autriche

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  3. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Schrack Energietechnik GmbH

Seybelgasse 13, 1235 Wien, AT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Gorfer, Erich

A-1110 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.