Kombination einer Stanzpresse mit einer Laserschneidemaschine
Brevet européen · EP0491747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0491747
- Numéro de demande
- EP90913153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1990
- Publié
- 1 juil. 1992
- Délivré
- 24 nov. 1993
- Radié
- 30 sept. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 26/16 (2006.01)B23P 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 405464 11.09.1989
- Demande PCT
- PCT/EP1990/001512 07.09.1990
- Publication PCT
- WO1991/003354 21.03.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Erlenmaier, Werner
D-7016 Gerlingen, DE
Koch, Reiner
D-7250 Leonberg-Höfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.