Rohrschott

Brevet européen · EP0491756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0491756
Numéro de demande
EP90913333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 1990
Publié
1 juil. 1992
Délivré
11 mai 1994
Radié
5 sept. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A62C 2/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3930722 14.09.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/001497 06.09.1990
Publication PCT
WO1991/004074 04.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.09.2010

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Chemische Fabrik Grünau GmbH

Robert-Hansen-Strasse 1 Postfach 120, D-89251 Illertissen, DE

Inventeur

Graf, Robert

W-7919 Altenstadt, DE

Kaiser, Maria-Elisabeth

W-7900 Ulm, DE

Annemaier, Dieter

W-7901 Illerkirchberg, DE

Keipl, Stefan

W-7919 Bellenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.