Dichtungsanordnung
Brevet européen · EP0491771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0491771
- Numéro de demande
- EP90913483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1990
- Publié
- 1 juil. 1992
- Délivré
- 4 mai 1994
- Radié
- 30 sept. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/32 (2006.01)F16J 15/16 (2006.01)F16J 15/56 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3931030 16.09.1989
- Demande PCT
- PCT/EP1990/001550 13.09.1990
- Publication PCT
- WO1991/004430 04.04.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Edlund, Roy
D-70565 Stuttgart, DE
Böhler, Wolfgang
D-70565 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.