Stehwelleninterpolator

Brevet européen · EP0491909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0491909
Numéro de demande
EP91912470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1991
Publié
1 juil. 1992
Délivré
16 févr. 1994
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/26 (2006.01)
G01P 3/36 (2006.01)
Priorité
DD A 342758 13.07.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/001311 12.07.1991
Publication PCT
WO1992/001207 23.01.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Carl Zeiss Jena GmbH

Tatzendpromenade 1a, D-07745 Jena, DE

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Chour, Matthias

O-6900 Jena, DE

Netzel, Mario

O-4205 Braunsbreda, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.