ALS FORM- ODER FÜLLMATERIAL FÜR TEXTILE MATERIALIEN, WIE DECKEN, BEKLEIDUNGSSTÜCKE OD.DGL. DIENENDE FASERAGGREGATE
Brevet européen · EP0491918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0491918
- Numéro de demande
- EP91913011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 1991
- Publié
- 1 juil. 1992
- Délivré
- 15 sept. 1999
- Radié
- 17 juil. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B68G 1/00 (2006.01)D04H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 237490 18.07.1990
- Demande PCT
- PCT/EP1991/001353 18.07.1991
- Publication PCT
- WO1992/001626 06.02.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.07.2011
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Breveteam S.A., 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.