Asymmetrische Hydrierung
Brevet européen · EP0492401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0492401
- Numéro de demande
- EP91121704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 1991
- Publié
- 1 juil. 1992
- Délivré
- 24 janv. 1996
- Radié
- 31 déc. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 33/20 (2006.01)C07C 29/17 (2006.01)C07D 211/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 4100/90 21.12.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, CH-4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.