Procédé de préparation en continu d'isocyanates

Brevet européen · EP0492556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0492556
Numéro de demande
EP91122033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1991
Publié
1 juil. 1992
Délivré
7 déc. 1994
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 263/04 (2006.01)
Priorité
IT A 2247590 21.12.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Enichem Synthesis S.p.A.

Via Ruggero Settimo, 55, Palermo, IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Calderoni, Carlo, Dr.

Forli, IT

Mizia, Franco, Dr.

San Donato Milanese (Milano), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.