Verfahren zur Veränderung der Eigenschaften eines textilen Substrates

Brevet européen · EP0492649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0492649
Numéro de demande
EP91122294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1991
Publié
1 juil. 1992
Délivré
14 août 1996
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 10/10 (2006.01)
D06M 14/22 (2006.01)
Priorité
DE 4041932 27.12.1990
DE 4041931 27.12.1990
DE 4100786 12.01.1991
DE 4100785 12.01.1991
DE 4100787 12.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Truckenmüller, Kurt

W-7100 Heilbronn, DE

Greifeneder, Karl

W-7100 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.