Verfahren zur Veränderung der Eigenschaften eines textilen Substrates
Brevet européen · EP0492649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0492649
- Numéro de demande
- EP91122294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 1991
- Publié
- 1 juil. 1992
- Délivré
- 14 août 1996
- Radié
- 31 déc. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 10/10 (2006.01)D06M 14/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 4041932 27.12.1990DE 4041931 27.12.1990DE 4100786 12.01.1991DE 4100785 12.01.1991DE 4100787 12.01.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 15 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Truckenmüller, Kurt
W-7100 Heilbronn, DE
Greifeneder, Karl
W-7100 Heilbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.