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Brevet européen · EP0492860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0492860
Numéro de demande
EP91311332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1991
Publié
1 juil. 1992
Délivré
27 sept. 1995
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 51/26 (2006.01)
B21D 22/10 (2006.01)
B65D 1/16 (2006.01)
Priorité
GB A 9027854 21.12.1990
GB A 9123259 01.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Kurt F. Büchel, Patentanwalt, Letzanaweg 25, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

CarnaudMetalbox plc

Woodside Perry Wood Walk, Worcester, GB

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Ramsey, Christopher Paul

Uffington, Oxon SN7 7SF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.