Appareil de rivetage

Brevet européen · EP0492923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0492923
Numéro de demande
EP91311664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1991
Publié
1 juil. 1992
Délivré
30 août 1995
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21J 15/34 (2006.01)
B21J 15/28 (2006.01)
Priorité
US A 630904 20.12.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Emhart Inc.

1423 Kirkwood Highway, Newark/DE, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Smart, Charles F.

Danbury, Connecticut 06810, US

O'Connor, William E.

Watertown, Connecticut 06795, US

D'Aquila, Anthony

Trumbull, Connecticut 06611, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.