Magnetron-Zerstäubungsvorrichtung
Brevet européen · EP0492992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0492992
- Numéro de demande
- EP91311811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1991
- Publié
- 1 juil. 1992
- Délivré
- 28 févr. 1996
- Radié
- 28 févr. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- US 631578 21.12.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 août 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
Miller, Kenneth C.
Mountain View, California 94043, US
Broadbent, Eliot K.
San Jose, California 95148, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.