Dispositif de retard réglable

Brevet européen · EP0493150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0493150
Numéro de demande
EP91403222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1991
Publié
1 juil. 1992
Délivré
15 févr. 1995
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 11/26 (2006.01)
Priorité
FR A 9016339 27.12.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Bull S.A.

Tour Bull, 1, place Carpeaux, Puteaux, FR

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Marbot, Roland

F-75116 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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