Pièce d'insertion pour couvercle arrière

Brevet européen · EP0493370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0493370
Numéro de demande
EP92104757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1990
Publié
1 juil. 1992
Délivré
20 déc. 1995
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 31/02 (1995.01)
F21L 15/06 (1995.01)
Priorité
US 353008 17.05.1989
Divisionnaire de
EP90304986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Mag Instrument, Inc.

Mag Instrument Inc.

1635 South Sacramento Avenue, Ontario / CA, US

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Maglica, Anthony

Ontario, California 91762, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.