FORMULATIONS DE GEL

Brevet européen · EP0493561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0493561
Numéro de demande
EP91913010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1991
Publié
8 juil. 1992
Délivré
22 sept. 1999
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/34 (2006.01)
A01N 25/04 (2006.01)
B65D 65/38 (2006.01)
Priorité
US 554615 18.07.1990
US 680318 04.04.1991
Demande PCT
PCT/EP1991/001351 18.07.1991
Publication PCT
WO1992/001377 06.02.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 31 janv. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  3. 30 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Agrochimie

RHONE-POULENC AGROCHIMIE

14-20, rue Pierre Baizet, 69009 Lyon, FR

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

HODAKOWSKI, Leonard, E.

Raleigh, NC 27615, US

COUCH, Richy, W.

Durham, NC 27713, US

GOUGE, Samuel, T.

Raleigh, NC 27614, US

LIGON, Robert, C.

Raleigh, NC 27612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.