Badewannengleitschutz

Brevet européen · EP0493794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0493794
Numéro de demande
EP91122236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
25 déc. 1991
Publié
8 juil. 1992
Délivré
28 févr. 1996
Radié
24 déc. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C23D 5/00 (2006.01)
C23D 5/02 (2006.01)
A47K 3/00 (2006.01)
Priorité
CH 5/91 03.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.12.2011

  2. 30 nov. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  4. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Wilhelm Schmidlin AG

WILHELM SCHMIDLIN AG

Gotthardstrasse 51, CH-6414 Oberarth

Inventeur

Wullschleger, Eduard

CH-6410 Goldau

Keller, Martin, Dr.

CH-6442 Gersau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.