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Brevet européen · EP0493948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0493948
Numéro de demande
EP91311899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1991
Publié
8 juil. 1992
Délivré
16 oct. 1996
Radié
16 oct. 1996
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G07B 17/02 (2006.01)
Priorité
GB 9028222 31.12.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 juil. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

  3. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Neopost Limited

NEOPOST LIMITED

South Street, Romford, Essex RM1 2AR, GB

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Gilham, Dennis Thomas

Brentwood, Essex CM13 2SL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.