Suspente articulée

Brevet européen · EP0494122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0494122
Numéro de demande
EP92400002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 1992
Publié
8 juil. 1992
Délivré
10 juil. 1996
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/18 (2006.01)
Priorité
FR 9100063 04.01.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Placoplatre

PLACOPLATRE

20 Rue Victorien Sardou, F-92500 Rueil Malmaison, FR

Inventeur

Funten, Marc

F-77290 Mitry Le Neuf, FR

Rivaud, André

F-77360 Vaires sur Marne, FR

Klein, Jean-Pierre

F-92140 Clamart, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.