Hochtemperierte Keramikverbundstoffe

Brevet européen · EP0494362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0494362
Numéro de demande
EP91119560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1991
Publié
15 juil. 1992
Délivré
2 mai 1997
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/80 (2006.01)
C04B 35/44 (2006.01)
C04B 35/10 (2006.01)
C04B 35/00 (2006.01)
Priorité
US 639857 11.01.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  4. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rockwell International Corporation

ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION

2230 East Imperial Highway, El Segundo California 90245, US

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Morgan, Peter E.D.

Thousand Oaks, A 91360, US

Marshall, David B.

Thousand Oaks, CA 91360, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.