Schlösser

Brevet européen · EP0494471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0494471
Numéro de demande
EP91203319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 janv. 1992
Publié
15 juil. 1992
Délivré
10 avr. 1996
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 49/00 (2006.01)
Priorité
GB 9100336 08.01.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Chubb Lips Nederland BV

CHUBB LIPS NEDERLAND BV

Merwedestraat 48, NL-3313 CS Dordrecht, NL

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Nieuwkoop, Evert

NL-2641 Pijnacker, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.