Schaftprothese

Brevet européen · EP0494476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0494476
Numéro de demande
EP91250327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1991
Publié
15 juil. 1992
Délivré
14 févr. 1996
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
DE 4040106 12.12.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Johnson & Johnson Professional Products GmbH, Aspelohe 27a, D-22848 Norderstedt, Allemagne → Johnson & Johnson Holding GmbH, Robert-Koch-Strasse 1, D-22851 Norderstedt, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  4. 15 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Johnson & Johnson Holding GmbH, Robert-Koch-Strasse 1, D-22851 Norderstedt, Allemagne → Johnson & Johnson GmbH, Kaiserswerther Strasse 270, 40474 Düsseldorf, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  5. 15 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Johnson & Johnson GmbH, Kaiserswerther Strasse 270, 40474 Düsseldorf, Allemagne → Johnson & Johnson Medical GmbH, Oststrasse 1, D-22844 Norderstedt, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  6. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  7. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Johnson & Johnson Medical GmbH

Oststrasse 1, D-22844 Norderstedt, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Kranz, Curt, Dr.

W-1000 Berlin 62, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.