Kupplung

Brevet européen · EP0494871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0494871
Numéro de demande
EP90911483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1990
Publié
22 juil. 1992
Délivré
16 mars 1994
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03B 37/018 (2006.01)
F16L 27/08 (2006.01)
Priorité
FI A 894727 05.10.1989
Demande PCT
PCT/FI1990/000191 09.08.1990
Publication PCT
WO1991/004950 18.04.1991
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Nokia-Maillefer Holding S.A.

Route du Bois, 1024 Ecublens VD

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Von Bagh, Hans-Karl

SF-06100 Porvoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.