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Brevet européen · EP0494982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0494982
Numéro de demande
EP90915902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1990
Publié
22 juil. 1992
Délivré
5 mars 1997
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10H 1/34 (2006.01)
A63H 33/38 (2006.01)
Priorité
US 420264 12.10.1989
Demande PCT
PCT/US1990/005837 11.10.1990
Publication PCT
WO1991/006090 02.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Golden Books Publishing Company, Inc.

1220 Mound Avenue, Racine, WI 53404, US

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

BILLINGS, Zeb

Hartland, WI 53029, US

PIERCE, Harold, D.

Woodland Hills, CA 91364, US

MOORE, Martin, R., J., Sr.

Cedarburg, WI 53012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.